conseil02.jpg, par Csquassina

Conseil communautaire jeudi 2 juin 2022 à 19 heures à Caillac, salle du lac de la Vergne

26 délibérations sont inscrites à l’ordre du jour :

1. Règlement de Fonds de concours
2. Décision modificative n° 1 – Budget principal 2022
3. Décision modificative n° 1 – Budget annexe Transports collectifs 2022
4. Créances éteintes 2022 Liste 1 – budget annexe de l’EAU
5. Créances éteintes 2022 Liste 2 – budget annexe de l’EAU
6. Créances éteintes 2022 Liste 1 – budget annexe de l’assainissement
7. Créances éteintes 2022 Liste 2 – budget annexe de l’assainissement
8. Effacement de créances 2022 – budget principal Grand Cahors
9. Subventions aux associations 2022
10. Mise en place d’un serveur vocal interactif – plan de financement prévisionnel
11. Lot Of Saveurs – recherche de cofinancements publics
12. Tarifs de l’Eau 2022 – Abrogation de la délibération n° 32 du 16 décembre 2021
13. Tarifs de l’Assainissement collectif 2022 — Abrogation de la délibération n° 31 du 16 décembre 2021
14. Convention de partenariat entre le Syndicat Lot Numérique et le Grand Cahors pour favoriser l’inclusion numérique
15. Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Nomination du représentant du Grand Cahors au sein du Conseil de Surveillance de la Société du GPSO
16. Programme voirie 2022 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour l’aménagement du centre bourg de Montgesty
17. Approbation d’une convention de partenariat avec la commune de Labastide du Vert dans le domaine de la lecture publique
18. Braderies annuelles de documents, livres, revues et CD retirés des collections de la médiathèque
19. Convention Quadripartite Tour de France
20. Lot Of Saveurs 2022 – Modification des tarifs de la régie de recettes
21. Lot Of Saveurs 2022 – Organisation d’un voyage de presse
22. Lot Of Saveurs 2022 – Convention de mécénat – Autorisation de signature des conventions
23. Approbation de modifications de tarifications des 2 piscines en raison de l’augmentation importante des fluides (Électricité, gaz et chauffage Urbain) à l’archipel (été 2022) et à Divonéo (année scolaire 2022/2023
24. Création et fonctionnement d’un Comité Social Territorial avec formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail »
25. Modification du tableau des effectifs
26. Convention de partenariat pour le lancement opérationnel d’une démarche d’écologie industrielle territoriale (EIT) sur le Grand Cahors.

Publiée le 30/05/2022