conseil02.jpg, par Csquassina

47 délibérations sont à l'ordre du jour :

1. Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « S’engager avec la Région dans la lutte contre la désertification médicale » de la Région Occitanie
2. Répartition pour 2022 de la Dotation de Solidarité Communautaire
3. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cabrerets
4. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cahors
5. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Calamane
6. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide-du-Vert
7. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mercuès
8. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide-Marnhac
9. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Fontanes
10. Suppression de l’exonération de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) en faveur des locaux situés dans les parties de communes où ne fonctionne pas le service d’enlèvement des ordures
11. Reversement de la part communale de taxe d’aménagement au SMOCS
12. Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) au titre des Approches Territoriales Intégrées (ATI) – Fonds Européens
13. Approbation du Contrat Territorial Occitanie (CTO) du Grand Cahors 2022-2028
14. Décision modificative 3 – Budget Principal Grand Cahors
15. Décision modificative n° 2 – Budget annexe Assainissement 2022
16. Décision modificative 3 – Budget Transport du Grand Cahors
17. Décision modificative n° 1 – Budget annexe Zones d’aménagements
18. Vote du taux 2023 du Versement Mobilité
19. Subventions aux associations 2022
20. Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste de chargé de projet économe de flux
21. Modification du tableau des effectifs – Programme de Réussite Éducative
22. Approbation du programme et du lancement du marché public de maîtrise d’œuvre hydraulique dans le cadre du projet de réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Brousseyras, autorisation de signature du marché et de recherche de subventions
23. Approbation de la convention pré-opérationnelle Grands projets « Entrée sud » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie
24. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention opérationnelle « Plaine du Pal » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la Commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie
25. Approbation des dossiers de Déclaration d’Utilité Publique, d’enquête parcellaire et de mise en compatibilité avec le PLU pour la construction de l’Unité d’Ultrafiltration d’Eau (UFE) de la Fontaine des Chartreux
26. Autorisation de dépôt de la candidature du Grand Cahors au label "Pays d’art et d’histoire" (PAH)
27. Nouveau règlement d’intervention du Grand Cahors en matière d’aides à l’immobilier d’entreprises
28. Convention de partenariat avec l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE)
29. Approbation du règlement d’usages et de fonctionnement du site du Lac Vert à Catus
30. Convention de versement d’une subvention au Département du Lot pour l’étude d’une stratégie de développement touristique de la navigation sur la rivière Lot
31. Protocole d’utilisation et de gestion des pontons flottants de l’agglomération du Grand Cahors
32. Exonération exceptionnelle de redevances d’occupation des sites fluviaux commerciaux
33. Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de concours entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et la commune de Mercuès
34. Conseil d’exploitation assainissement - Remplacement – Désignation d’un nouveau membre
35. Conseil d’exploitation eau potable - Remplacement – Désignation d’un nouveau membre
36. Communication des rapports 2021 sur le prix et la qualité du Service d’eau potable
37. Communication du rapport 2021 sur le prix et la qualité du Service d’assainissement collectif
38. Communication du rapport 2021 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non collectif
39. Communication du rapport 2021 sur le prix et la qualité du service de collecte et de traitement des déchets
40. Labastide-Marnhac – Intégration de la voirie « Chemin de la chèvrerie » et transfert au Grand Cahors
41. Intégration de la voirie « Chemin de la Gariotte» et d’une voie interne au lotissement « chemin du Roy » et transfert au Grand Cahors
42. Labastide-Marnhac – Intégration de la voirie « Chemin de la Portalerie » et transfert au grand Cahors
43. Labastide-Marnhac – Intégration de la voirie « Chemin de Parou » et transfert au grand Cahors
44. Aménagement des rues Juin, Sainte-Valérie et Villon – Participation financière de la ville de Cahors
45. Acquisition d’un lot de lettres d’Henri-Martin pour la Bibliothèque Patrimoniale du Grand Cahors – plan de financement prévisionnel
46. Bons cadeaux de livres issus du stock des invendus de la braderie du 17 décembre offerts aux gagnants des jeux organisés pour les 20 ans de la Médiathèque du Grand Cahors
47. Tarifs 2022-2023 du Conservatoire du Grand Cahors

Publiée le 22/09/2022