conseilcom02.jpg, par Csquassina

Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2022
2. Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale
3. Créances éteintes 2022 Budget Principal de la Ville — TLPE et Occupation de voirie
4. Créances éteintes 2022 Budget Principal de la Ville — Eau et assainissement
5. Créances éteintes 2022 Budget Principal de la Ville — Eau et assainissement
6. Dissolution du budget de la Caisse des écoles 2022
7. Provision pour Créances Douteuses dans le cadre de l’intégration du passif de la Caisse des écoles
8. Affectation du résultat de la caisse des écoles dans le budget principal à la suite de sa dissolution
9. Attribution de subventions aux associations et organismes publics
10. Transfert des biens horodateurs entre le budget annexe stationnement et le budget principal
11. Adoption de la décision modificative n°1 — budget principal
12. Adoption de la décision modificative n°1 — budget annexe stationnement 2022
13. Ajustement des Crédits de Paiement (CP) – Palais de Via
14. Demande de subventions pour l’ajustement du dispositif de vidéoprotection
15. Adoption du règlement de l’appel à projets citoyens
16. Projet de convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la dissimulation de réseaux de l’avenue Maryse-Bastié (RD 8) entre l’avenue Maréchal Juin et la rue Laënnec
17. Acquisition d’une emprise d’environ 8 m² cadastrée section BY n° 678p sise 225 rue des Cadourques
18. Incorporation d’un bien vacant sans maître dans le domaine privé de la commune – Parcelle cadastrée section DW n°118 d’une contenance cadastrale de 3 720 m² située à Cahors, Côte de la Croix
19. Autorisation d’utilisation d’images réalisées par Christian VERDUN pour illustrer la plaquette intitulée « Raconte-moi Cahors au Moyen Âge »
20. Enrichissement des collections du musée Henri-Martin
21. Convention Quadripartite Tour de France
22. À l’assaut de l’île 2022 — Mécénat — Autorisation de signature des conventions
23. À l’assaut de l’île 2022 — Règlement intérieur de la manifestation
24. Convention de partenariat Club de Cahors échecs/Ville de Cahors
25. Modification du tableau des emplois suite à mobilité
26. Modification du tableau des emplois
27. Création et fonctionnement d’un Comité Social Territorial avec formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail »

Publiée le 19/05/2022