conseilcom02.jpg, par Csquassina

Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

• Installation de Mme Cécile CISSE LESCURE en qualité de conseillère municipale
• Approbation des procès-verbaux
• Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation générale

Délibérations

1. Ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Études Place Chapou Projet de délibération
2. Ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Opération Palais de Via Projet de délibération
3. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2022
4. Adoption de la décision modificative n°2 — budget principal 2022 Projet de délibération
5. Adoption de la décision modificative n°2 — budget annexe stationnement 2022 Projet de délibération
6. Composition du Conseil d’Administration du CCAS – Remplacement de deux membres démissionnaires R
7. Remplacement de la représentante de la Commune au sein de la Commission d’Attribution des Logements de Lot Habitat
8. Désignation des membres des commissions de la SEM 19
9. Indemnisation du policier municipal victime d’outrages et de violences
10. Dénomination d’une voie privée cadastrée DR n° 658 « impasse des Junies »
11. Dénomination d’une voie privée cadastrée BC n° 275 et 280 « impasse de la Rivière de Bégoux »
12. Pont Valentré – Restauration du mâchicoulis sud de la tour ouest
13. Approbation de l’avenant n°2 à la convention opérationnelle « Plaine du Pal » entre la commune de Cahors, la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et l’Établissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO)
14. Étude d’opportunité d’un réseau de chaleur au bois sur le quartier de Terre-Rouge
15. Création d’une antenne de l’Accueil jeunes Docks sur le quartier de Terre-Rouge
16. Modification du tableau des emplois – transformation d’un poste d’éducateur des APS en poste d’animateur
17. Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature de l’accord-cadre pour les prestations de nettoyage et d’entretien des 3 crèches et de la ludothèque pour le groupement de commande d’intégration partielle concernée par la ville de Cahors et le CIAS du Grand Cahors
18. Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature des accords-cadres pour la fourniture de carburant, de cartes pour frais autoroutiers et d’additif anti-pollution pour le groupement de commandes d’intégration partielle entre la ville de Cahors, la communauté d’agglomération du Grand Cahors, le CIAS, le CCAS, l’EPIC REC et le SMOCS
19. Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature des accords-cadres pour la fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules, les poids lourds et les engins, pour le groupement de commandes d’intégration partielle entre la ville de Cahors, la communauté d’agglomération du Grand Cahors, le CIAS du Grand Cahors, le CCAS de Cahors, l’EPIC REC et le SMOCS

Publiée le 15/09/2022