Conseil municipal mardi 5 octobre 2021
Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour
Approbation procès-verbal de la séance du 26 mai 2021
Approbation procès-verbal de la séance du 12 juillet 2021
Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
22 délibérations :
FINANCES
1. Effacement de créances 2021 Budget Principal de la Ville
2. Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiements
3. Ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP)
4. Adoption de la décision modificative n°3 - budget principal 2021
5. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2021
FONCIER
6. Acquisition de la parcelle non bâtie cadastrée section DX n° 77p pour environ 25 m² sise 450 rue Georges-Bizet
7. Cession de la parcelle non bâtie cadastrée section DZ n° 836 de 58 m² sise chemin de la Châtaigneraie
CŒUR D’AGGLOMERATION
8. Cession de l’immeuble sis 58 rue Jean-Baptiste-Delpech et 39 rue du Maréchal-Joffre
9. Plan de relance – Réaménagement du parc Tassart – modification du plan de financement prévisionnel
MOBILITES ACTIVES
10. Adoption du « Plan Vélo et circulations apaisées » - 2021-2026
VOIRIE
11. Aménagement des rues Auriol, Valéry, Pascal, Corneille et Combel des Vins – Participation financière de la Ville de Cahors.
CULTURE
12. Demande subvention à la DRAC Occitanie
PATRIMOINE
13. Convention cadre pour les années 2021-2023 et sa convention financière pour l’année 2021 entre la Région Occitanie et la Ville de Cahors pour la Connaissance et la Diffusion du Patrimoine de Cahors
14. Pont Valentré – travaux d’urgence sur le mâchicoulis sud de la tour ouest
15. Le rempart nord – campagne pluriannuelle d’entretien 2e tranche – plan de financement
16. Organisation d’un évènement patrimonial du 18 au 28 novembre 2021
RESSOURCES HUMAINES
17. Recours au contrat d’apprentissage
18. Modification du tableau des emplois – Musée Henri Martin
ENFANCE ET SOLIDARITES
19. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec la Mutualité du Lot pour la gestion de la crèche Gribouille
20. Renouvellement d’agrément « Centre social et socio-culturel » pour les Espaces Sociaux et Citoyens (ESC) de Terre-Rouge et du Vieux Cahors
21. Renouvellement de la convention de prévention spécialisée avec le Département
22. Convention d'objectifs et de moyens entre la Maison des Jeunes et de la Culture de Cahors, la fédération Régionale Occitanie-Pyrénées des Maisons des Jeunes et de la Culture et la Ville de Cahors
Publiée le 04/10/2021