Conseil municipal mardi 8 février 2022

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conseil02.jpg, par Csquassina

Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

  1. Approbation procès-verbal séance du 5 octobre 2021
  2. Approbation du procès-verbal séance du 9 décembre 2021
  3. Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
  4. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2022
  5. Attribution de subvention aux associations pour 2022
  6. Règlement de fonctionnement des crèches municipales
  7. Contractualisation avec l’éco organisme ALCOME dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs de produits de tabac
  8. Plan de relance–Programme 2022 de la rénovation de l’éclairage public
  9. Désamiantage et démolition de la friche de la Laiterie
  10. Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la dissimulation de réseau de l’avenue de Monzie
  11. Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la dissimulation de réseau de la route de Villefranche-de-Rouergue
  12. Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation du court de tennis du complexe sportif d’Arcambal
  13. Délibération rectificative Cession des lots n°52 et 31 dépendant de la copropriété sise 39, rue du Maréchal Joffre
  14. Avis sur le Plan local d’Urbanisme Intercommunal arrêté
  15. Demande d’adhésion au SIFA de la commune de CENEVIERES
  16. Adhésion au service « Archives » du Centre de Gestion du Lot
  17. Présentation des rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors

 

 

Publiée le 02/02/2022