Conseil municipal lundi 23 mai 2022
Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2022
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale
- Créances éteintes 2022 Budget Principal de la Ville — TLPE et Occupation de voirie
- Créances éteintes 2022 Budget Principal de la Ville — Eau et assainissement
- Créances éteintes 2022 Budget Principal de la Ville — Eau et assainissement
- Dissolution du budget de la Caisse des écoles 2022
- Provision pour Créances Douteuses dans le cadre de l’intégration du passif de la Caisse des écoles
- Affectation du résultat de la caisse des écoles dans le budget principal à la suite de sa dissolution
- Attribution de subventions aux associations et organismes publics
- Transfert des biens horodateurs entre le budget annexe stationnement et le budget principal
- Adoption de la décision modificative n°1 — budget principal
- Adoption de la décision modificative n°1 — budget annexe stationnement 2022
- Ajustement des Crédits de Paiement (CP) – Palais de Via
- Demande de subventions pour l’ajustement du dispositif de vidéoprotection
- Adoption du règlement de l’appel à projets citoyens
- Projet de convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la dissimulation de réseaux de l’avenue Maryse-Bastié (RD 8) entre l’avenue Maréchal Juin et la rue Laënnec
- Acquisition d’une emprise d’environ 8 m² cadastrée section BY n° 678p sise 225 rue des Cadourques
- Incorporation d’un bien vacant sans maître dans le domaine privé de la commune – Parcelle cadastrée section DW n°118 d’une contenance cadastrale de 3 720 m² située à Cahors, Côte de la Croix
- Autorisation d’utilisation d’images réalisées par Christian VERDUN pour illustrer la plaquette intitulée « Raconte-moi Cahors au Moyen Âge »
- Enrichissement des collections du musée Henri-Martin
- Convention Quadripartite Tour de France
- À l’assaut de l’île 2022 — Mécénat — Autorisation de signature des conventions
- À l’assaut de l’île 2022 — Règlement intérieur de la manifestation
- Convention de partenariat Club de Cahors échecs/Ville de Cahors
- Modification du tableau des emplois suite à mobilité
- Modification du tableau des emplois
- Création et fonctionnement d’un Comité Social Territorial avec formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail »
Publiée le 19/05/2022