Conseil communautaire jeudi 2 juin 2022
Conseil communautaire jeudi 2 juin 2022 à 19 heures à Caillac, salle du lac de la Vergne
26 délibérations sont inscrites à l’ordre du jour :
- Règlement de Fonds de concours
- Décision modificative n° 1 – Budget principal 2022
- Décision modificative n° 1 – Budget annexe Transports collectifs 2022
- Créances éteintes 2022 Liste 1 – budget annexe de l’EAU
- Créances éteintes 2022 Liste 2 – budget annexe de l’EAU
- Créances éteintes 2022 Liste 1 – budget annexe de l’assainissement
- Créances éteintes 2022 Liste 2 – budget annexe de l’assainissement
- Effacement de créances 2022 – budget principal Grand Cahors
- Subventions aux associations 2022
- Mise en place d’un serveur vocal interactif – plan de financement prévisionnel
- Lot Of Saveurs – recherche de cofinancements publics
- Tarifs de l’Eau 2022 – Abrogation de la délibération n° 32 du 16 décembre 2021
- Tarifs de l’Assainissement collectif 2022 — Abrogation de la délibération n° 31 du 16 décembre 2021
- Convention de partenariat entre le Syndicat Lot Numérique et le Grand Cahors pour favoriser l’inclusion numérique
- Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Nomination du représentant du Grand Cahors au sein du Conseil de Surveillance de la Société du GPSO
- Programme voirie 2022 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour l’aménagement du centre bourg de Montgesty
- Approbation d’une convention de partenariat avec la commune de Labastide du Vert dans le domaine de la lecture publique
- Braderies annuelles de documents, livres, revues et CD retirés des collections de la médiathèque
- Convention Quadripartite Tour de France
- Lot Of Saveurs 2022 – Modification des tarifs de la régie de recettes
- Lot Of Saveurs 2022 – Organisation d’un voyage de presse
- Lot Of Saveurs 2022 – Convention de mécénat – Autorisation de signature des conventions
- Approbation de modifications de tarifications des 2 piscines en raison de l’augmentation importante des fluides (Électricité, gaz et chauffage Urbain) à l’archipel (été 2022) et à Divonéo (année scolaire 2022/2023
- Création et fonctionnement d’un Comité Social Territorial avec formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail »
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de partenariat pour le lancement opérationnel d’une démarche d’écologie industrielle territoriale (EIT) sur le Grand Cahors.
Publiée le 30/05/2022